Mentions légales

Modèle à compléter avant mise en ligne : remplacez les informations ci-dessous par les données exactes de la société éditrice (SIRET, siège social, capital, etc.) et faites relire cette page par un juriste.

Éditeur du site

ecogenii est édité par [Raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant] €, immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN], dont le siège social est situé [adresse]. Numéro de TVA intracommunautaire : [FR XX XXXXXXXXX].

Directeur de la publication : [Nom Prénom]. Contact : [email de contact].

Hébergement

Le site est hébergé par [nom de l'hébergeur], [adresse de l'hébergeur].

Activité de courtage en énergie

ecogenii exerce une activité de comparateur et d'intermédiaire commercial entre les consommateurs et des fournisseurs d'électricité et de gaz. ecogenii n'est pas un fournisseur d'énergie et ne facture aucune prestation aux utilisateurs du site.

ecogenii perçoit une commission commerciale de la part de certains fournisseurs partenaires en cas de souscription à une offre via le site (offres identifiées par le badge « Partenaire »). Cette rémunération n'a aucune incidence sur le classement des offres affichées, qui repose exclusivement sur le calcul décrit dans notre page méthodologie.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, mises en page, logos, bases de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

Médiation de la consommation

En cas de litige avec un fournisseur d'énergie, vous pouvez saisir gratuitement le Médiateur national de l'énergie.